Post-Graduation

sept. 8, 2019

Textes réglementaires relatifs à la Post Graduation


Catégorie : TRPG
Posté par : vrpg
  • Cet article recapitule l'essentiel de la reglementation (décrets, arrêtés) regissant la formation de post-graduation notamment le doctorat en sciences et le doctorat 3ème cycle (LMD). On y trouve aussi les arrêtés des habilitations des formations de post-gradution depuis plus de 10 ans.
Post-Graduation concernée Année Application Décrets  Fichier
Doctorat d'état 2011 Actuelle Décret exécutif n° 11-164 du 13 Joumada El Oula 1432 correspondant au 17 avril 2011 modifiant le décret exécutif n° 98-245 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire   \images\Ar\images\Fr
Général  2010 Actuelle  Décret exécutif n° 10-231 du 23 Chaoual 1431 correspondant au 2 octobre 2010 portant statut du doctorant     \images\Ar   
Doctorat en Sciences 2010 Actuelle
Décret exécutif n° 10-202 du 09 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire
 
Doctorat d'état 2009 Actuelle Décret exécutif n° 09-89 du 21 Safar 1430 correspondant au 17 février 2009 modifiant le décret exécutif n° 98-245 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire   
Doctorat 2008 Actuelle Décret exécutif n° 08-265 du 17 Chaâbane 1429 correspondant au 19 août 2008 portant régime des études en vue de l'obtention du diplôme de licence, du diplôme de master et du diplôme de doctorat  
Doctorat en Sciences 2005 Actuelle Décret exécutif n° 05-15 du Aouel Dhou El Hidja 1425 correspondant au 11 janvier 2005 instituant une prime d'encouragement à la directon des thèses de doctorat
Général 2001 Actuelle Décret exécutif n° 01-293 du 13 Rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001 relatif aux tâches d'enseignement et de formation assurées à titre d'occupation accessoire par des enseignants de l'enseignement et de la formation supérieurs, des personnels chercheurs et d'autres agents publics
Doctorat en Sciences 1998 Actuelle Décret exécutif n° 98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habilitation universitaire  

 

Post-Graduation concernée Année Application Arrêtés Fichier
Général 2020 Actuelle Arrêté n° 1082 du 27 Décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
-- 2020 Actuelle Arrêté  n° 876 du 16 Novembre 2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs, à titre de régularisation, en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat, de Magister et de post-graduation Spécialisée.
Annexe n°1: Annexe de l'arrêté  n° 876 du 16 Novembre 2020 habilitant l'Université de Sidi Bel Abbes, à titre de régularisation, à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat
Général 2018 Actuelle Arrêté  n° 686 du 01 Août 2018 portant délégation de signature aux chefs d'établissments d'enseignement supérieur à l'effet de signer les diplômes de l'enseignement supérieur.  \images\PDF-icon
Doctorat 2018 Actuelle Arrêté n° 586 du 21 Juin 2018 fixant la liste des revues scientifiques nationales de catégorie " C "  \images\Ar\images\Fr
Doctorat 2016 Actuelle Arrêté n° 1777 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat \images\PDF-icon
Doctorat en Sciences 2016 Actuelle Arrêté n° 1776 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme de Docteur en Sciences   
DSM 2016 Actuelle Arrêté n° 1775 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme de Doctorat en Sciences Médicales    
DEMS 2016 Actuelle Arrêté n° 1774 du 19 décembre 2016 portant définition des caractéristiques relatives à l'Attestation Provisoire de Succès en vue de l'obtention du diplôme des Etudes Médicales Spéciales  
Doctorat 2016 Actuelle  Carnet du doctorant (Version AR)   
Doctorat 2016 Actuelle

Carnet du doctorant (Version FR) 

   
Général 2016 Actuelle  Arrêté n° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat  
Général 2016 Actuelle Arrêté n° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat \images\Ar\images\Fr
Doctorat 2016 Actuelle
Arrêté n° 547 du 02 juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Applicable aux doctorants inscrits en 1ère année en 2016-2017)
 
Général 2014 Abrogé 
Arrêté n° 1150 du 08 décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat
 
Doctorat 2012 Actuelle
Arrêté n° 345 du 17 octobre 2012 modifiant et complément l'arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat
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Doctorat 2012 Actuelle
Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du doctorat (Applicable aux doctorants inscrits avant 2016-2017)
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Doctorat 2009 Abrogé 
Arrêté n° 250 du 28 juillet 2009 fixant l'organisation de la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat
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Général 2005 Abrogé
Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d'une procédure de cotutelle de thèse
 
Magister 2003 Actuelle
Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d'organisation du concours d'acces à la formation en vue du diplôme de magister
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Post-Graduation
concernée
Année Application Circulaires et Notes Fichier

Doctorat et ses modalités

2019 Actuelle Circulaire n°03 du 07 juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d'une thèse de doctorat et ses modalités
Annexes relatifs aux circulaire n°03 du 07 juillet 2019  

 

Doctorat en Sciences

 

2018 Actuelle Circulaire n°03 du 08 mars 2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenance d'une thèse de doctorat en sciences \images\Ar\images\Fr
Annexes relatifs aux circulaire n°03 du 08 mars 2018  \images\WordAr \images\WordFr

 


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