Habilitation Universitaire


Année  Type  Application Intitulé des Arrêtés d'Habilitation de l'UDL-SBA Fichier
2021 Arrêté Actuelle
Décret exécutif n° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 janvier 2021 fixant les conditions et modalités d’obtention de l’habilitation universitaire.
2020 Arrêté Actuelle Arrêté n°750 du 12/10/2020 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire 
2019 Arrêté Actuelle Arrêté n°1426 du 13/08/2019 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire 
2017 Arrêté Actuelle Arrêté n°916 du 26/09/2017 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire   
2016 Arrêté Abrogé Arrêté n°945 du 04/08/2016 habilitant les établissements de l'enseignement supérieur à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire   
2013 Arrêté Abrogé Arrêté n°146 du 17/03/2013 habilitant l'Université de Sidi Bel-Abbès à la formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation Universitaire  
2009 Arrêté Abrogé Arrêté n°30 du 19/02/2009 habilitant l'Université de Sidi Bel-Abbès à organiser et à délivrer l'habilitation Universitaire  
2004 Arrêté Abrogé Arrêté n°29 du 31/03/2004 habilitant l'Université de Sidi Bel-Abbès à organiser et à délivrer l'habilitation Universitaire  

 

Année d'habilitation Intitulé du texte réglementaire  Fichier
2018 Arrêté n°170 du 20/02/2018 fixant les modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l'habilitation Universitaire  
2013

Arrêté n°521 du 05/09/2013 fixant les modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l'habilitation Universitaire

 

 

Année  Circulaires/Notes  Fichier
2018

Note n°180 du 05/03/2018 de la Direction Générale des Enseignements et de la Formation Supérieurs (DGEFS)



Page précédente : Post-Graduation
Page suivante : Université